Alice Rousseau est une avocate pénaliste spécialisée en droit pénal fiscal.

Elle a commencé sa carrière comme avocate fiscaliste au sein du cabinet Freshfields Bruckhaus Deringer. Durant quatre années elle a conseillé la clientèle française et internationale du cabinet sur des problématiques complexes de fiscalité corporate, financière, patrimoniale et immobilière. En 2013, Alice a choisi de rejoindre l’équipe de droit pénal et contentieux de ce même cabinet.

Forte de sa double compétence en droit fiscal et en droit pénal, et de sa connaissance approfondie des enjeux pratiques de ces deux matières, Alice Rousseau a créé en 2019 un cabinet de défense pénale dédié aux problématiques fiscales, dont l’expertise a été reconnue.

Alice intervient également dans des dossiers de droit pénal financier, économique et de compliance.

Alice co-anime, depuis 2022, la chronique trimestrielle de droit pénal fiscal à la Revue de Droit Fiscal.

Elle travaille en français ou en anglais.

Formation

• Master 2 en Droit des Affaires et Fiscalité – DJCE (Rennes I)
• Certificat d’études spécialisées en Droit Fiscal (Montpellier I)

Distinctions

• Alice a été identifiée parmi les 30 « étoiles montantes du barreau d’affaires ». Cet article de décembre 2021 met en lumière « 30 avocats en passe de devenir des références dans leur domaine de compétences.

Associations professionnelles

• Membre de l’Association des Avocats Pénalistes (ADAP)
• Membre de la Women’s White Collar Defense Association (WWCDA)

Publication récentes

• Chronique de droit pénal fiscal, Revue de Droit Fiscal (8 décembre 2022)
• Chronique de droit pénal fiscal, Revue de Droit Fiscal (13 septembre 2022)
• Chronique de droit pénal fiscal, Revue de Droit Fiscal (17 février 2022)
• Chronique de droit pénal fiscal, Revue de Droit Fiscal (3 mars 2022)
• Nouvelle circulaire relative à la lutte contre la fraude fiscale, Revue de Droit Fiscal (4 novembre 2021)
• Fraude fiscale et justice pénale négociée, AJ Pénal (octobre 2021)
• Caractérisation du délit de fraude fiscale : nul besoin de démontrer l’appréhension effective des fonds litigieux par le prévenu pour caractériser la fraude fiscale, Lexbase, Hebdo édition fiscale (27 mai 2021)
• Œuvres d’art, trusts et fraude fiscale : la Cour de cassation, nouveau maître du clair-obscur ? Revue de Droit Fiscal (18 février 2021)
• Cumul des sanctions pénales et fiscales : quel est le poids du critère de gravité ? Lexbase, Hebdo édition fiscale (29 octobre 2020)
• Fraude fiscale/blanchiment : le juge pénal n’est pas compétent pour réparer le préjudice subi par l’administration fiscale en raison de la fraude, Option Finance (24 février 2020)
• Fraude fiscale et CJIP : comment est déterminé le montant de l’amende lorsque le contribuable décide de conclure une convention judiciaire d’intérêt public pour mettre fin aux poursuites pénales ? Revue de Droit Fiscal (19 décembre 2019)
• Fraude fiscale et transactions pénales, Le Journal de l’Économie (26 octobre 2019)
• Fraude fiscale : la Cour de cassation précise les conditions de l’articulation des procédures pénales et fiscales, Option Finance (14 octobre 2019)

Conférences internationales  (Intervenante)

• Workshop: Conducting internal investigations into alleged tax offenses, University of Cambridge (6 septembre 2022)
• Blurred Lines: The Edge of Civil and Criminal Tax Enforcement, American Bar Association, International Bar Association, International Fiscal Association (31 mars 2022)
• New tactics by Governments in Criminal Tax Enforcement, American Bar Association, International Bar Association, International Fiscal Association (25 mars 2021) 

Conférences (Intervenante)

• La pénalisation du droit fiscal, IXAD (25 novembre 2021)
• Nouveaux réflexes en matière de contrôle fiscal – entre rectification des erreurs commises de bonne foi et sanction des comportement pénalement répréhensibles, HEDAC, Université d’été (26 août 2021)
• La pénalisation du droit fiscal : les évolutions jurisprudentielles, HEDAC (16 juin 2021)
• La pénalisation du droit fiscal, HEDAC, Université d’été (24 août 2020)
• La pénalisation du droit fiscal, École des Avocats Centre Sud (4 juin 2020)
• La pénalisation du droit fiscal, École des Avocats Aliénor (28 mai 2020)